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MENTIONS LÉGALES

 

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique,

il est précisé aux utilisateurs du site Atelier Juliette Meisel l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

ÉDITEUR DU SITE

Atelier Juliette Meisel - Micro-Entreprise BNC

SIRET : 80448052300013 - TVA Intracommunautaire FR 04804480523

APE Activité d’architecture : 7111Z - Siège social : 7 rue Roger Forget – 94360 Bry sur Marne

Responsable de la publication : Juliette Meisel - Email : contact@atelier.juliettemeisel.com

HÉBERGEUR


Le site internet www.atelierjuliettemeisel.com est hébergé sur les serveurs de la société Wix Online Platform Limited

Siège social : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland - (+1) 415 358 0857
Numéro de TVA intracommunautaire : EU442008451

 

PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES


Tout le contenu du présent site internet mais aussi tous les autres supports de communication, incluant, de façon non limitative, les images, les photographies, infographies, logos, textes, vidéos ou tout autres contenus, ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’éditeur (Atelier Juliette Meisel) et sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle et font l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur.

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Ils sont soumis à la protection du droit de la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas utiliser ou reproduire les marques de ces partenaires sans leur autorisation, nous vous prions de vous référer aux différentes directives des parties tiers sur l'utilisation de ces marques.

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Néanmoins, leur reproduction/publication partielle ou intégrale demeure autorisée pour les besoins de la presse après demande et accord écrit à l’éditeur.


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